Mentions Légales

Mentions Légales

1. Éditeur du site

Site : www.rollvan.com

Marque : ROLLVAN

Propriétaire : Moskill SAS

Siège social : 73 allée Kléber, 34000 Montpellier, France

Capital social : 5 000 €

N° SIRET : 941 329 302 00017

N° TVA intracommunautaire : FR 49 941329302

Immatriculation : B 941 329 302 – R.C.S. de Montpellier

Email de contact : contact@rollvan.com

2. Hébergement

Hébergeur : Shopify Inc.

Adresse : 126 York St, Ottawa, ON K1N 5T5, Canada

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site ROLLVAN (textes, images, logos, graphismes, vidéos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

4. Données personnelles

Moskill SAS s’engage à respecter la Réglementation Générale sur la Protection des Données (RGPD). Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

5. Responsabilité

Moskill SAS ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site ROLLVAN.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux de Montpellier.